Conditions Générales d’Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et d’usage du site Pem’s Projects et de ses projets incubés, accessibles via des sous-domaines ou des URLs dédiées.

Toute navigation sur ces sites implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Accès aux services

Les projets incubés peuvent proposer différents modes d’accès :

  • Accès libre sans authentification

  • Accès restreint nécessitant une inscription ou une authentification

  • Administration protégée par identifiant et mot de passe

L’utilisateur s’engage à respecter les conditions propres à chaque projet et à ne pas porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du service. Cette répartition des accès respecte les principes exposés dans Respecter la vie privée sans alourdir l’usage.

3. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des projets incubés est la propriété intellectuelle exclusive de Pem’s Projects, porté par Puce & Média et Epsyllum.

Tous les contenus (textes, images, bases de données, code, interface, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Responsabilité

  • d’éventuelles interruptions techniques

  • de pertes de données indépendantes de sa volonté

  • de l’usage fait des services par les utilisateurs ou par des tiers

Nous nous efforçons de garantir la qualité, la disponibilité et l’exactitude des informations et services proposés.

Toutefois, Pem’s Projects ne saurait être tenu responsable :

5. Données personnelles

Les services proposés sont conçus dans le respect des règles de protection des données.
Les traitements sont limités à ce qui est strictement nécessaire au fonctionnement des projets.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Évolution des conditions

Les présentes CGU peuvent être mises à jour à tout moment pour tenir compte des évolutions techniques, juridiques ou fonctionnelles.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.